Le règlement intérieur

Le règlement intérieur

Toute vie en collectivité nécessite un règlement qui précise les contraintes de son fonctionnement, fixe les devoirs des personnes et définit leurs responsabilités réciproques. Le but du présent règlement est de contribuer à la qualité de vie et à l’efficacité du travail. Il s’impose à tous.

L’école Saint Joseph est un établissement catholique d’enseignement lié à l’Etat par un contrat d’association.

1. Les conditions d’admission

La scolarisation d’un enfant est obligatoire à partir de 3 ans.

Un enfant ne pourra être accueilli à l’école sans inscription faite au préalable avec le chef d’établissement. Lors de cette inscription, seront présentés le livret de famille, le carnet de santé attestant que l’enfant a reçu les vaccinations obligatoires pour son âge.

Pour les élèves scolarisés précédemment dans une autre école, les parents doivent fournir le certificat de radiation et apporter le dossier scolaire de l’école précédente.

 

2. Le temps scolaire

Les horaires de classe sont les suivants : 8h55- 12h et 13h15- 16h25. Chacun est tenu d’être ponctuel.

L’école est ouverte les lundis, mardis, jeudis, vendredis 10 mn avant le début des cours.

La fréquentation régulière est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur (Le calendrier scolaire étant fourni en début d’année scolaire).

En cas d’absence, les parents doivent informer l’école par téléphone le matin de l’absence avant 8h55 et en faire connaître le motif par écrit au retour de l’élève.

 À la fin de chaque mois, le directeur signale à l’inspecteur d’académie, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuse valable au moins quatre demi-journées dans le mois.

Des autorisations d’absences peuvent être accordées par l’Inspecteur de l’Education Nationale, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations à caractère exceptionnel.

 

3. L’accueil, la santé, l’hygiène

L’école accueille tous les élèves sans discrimination.  Par souci de transparence et pour favoriser la bonne intégration de chaque enfant, les parents doivent signaler toute information (besoins particuliers, troubles de la santé, de l’attention…).

Le personnel de l’école n’est pas habilité à soigner les enfants, hormis les « petits soins ». Les familles (ou la personne relais) sont donc tenues de venir chercher leur enfant malade après appel de l’école, dans les plus brefs délais, afin de consulter le médecin.

Si un enfant se blesse sur la cour, en cas de doute, les parents seront contactés par téléphone. En cas d’impossibilité à vous joindre, la personne relais sera contactée. En cas de blessure grave, le SAMU sera contacté.

Pour tout enfant atteint d’une maladie contagieuse, la famille voudra bien la signaler à l’enseignant ou au chef d’établissement.

Aucun médicament ne peut être remis ou administré aux enfants par le maître ou un responsable adulte de l’école . Un protocole d’accueil individualisé ( PAI ) doit être établi et contresigné par les parents , le médecin de PMI ou le médecin scolaire , le personnel de l’école concerné. Il est conseillé de programmer les administrations de médicament en dehors des heures scolaires. 

Les parents veillent à la propreté corporelle et vestimentaire de leur enfant et, devant la recrudescence des parasitoses (poux...), vérifient souvent la chevelure.

 

6- L’entrée et la sortie de l’école

Le fait de pénétrer dans l’enceinte de l’établissement scolaire, sans y être habilité ou y avoir été autorisé par les autorités compétentes, tombe sous le coup des dispositions du code pénal relatives à l’intrusion des personnes non autorisées.

Défense absolue est faite aux écoliers de pénétrer dans la cour et dans les locaux scolaires avant l’heure fixée, même si les portes sont ouvertes, la surveillance des maîtres ne s’exerçant que pendant les heures réglementaires. 

 

Par mesure de sécurité, il est interdit :

• de circuler à bicyclette, sur une  trottinette ou avec des chaussures à roulettes dans la cour et à l’intérieur de l’école  
• de s’amuser aux robinets ou de se cacher dans les toilettes  
• de rester ou de pénétrer dans les salles de classe ou dans les couloirs pendant les récréations sans avoir l’autorisation du maître et sous la surveillance de celui-ci 
•  d’introduire dans l’école tout objet dangereux susceptible de provoquer des accidents (couteaux, cutters, bouteilles en verre, pistolets, amorces, pétards, allumettes...)  
• de se livrer à des jeux et sports violents et de nature à causer des accidents pendant les récréations
• de lancer des cailloux
• de courir dans les locaux
• de faire entrer un animal sans autorisation

Un enfant ne peut sortir avant l’heure réglementaire, sauf cas particulier. Dans ce cas, une demande écrite doit être adressée par les parents qui doivent venir chercher leur enfant à l’école.

 

7. Le lien parents-école

Tout entretien au sujet d’un enfant devra faire l’objet d’un rendez-vous programmé. Les rendez-vous sont fixés à l’avance, par écrit. Ils ont lieu en dehors du temps scolaire.

Les enfants et les parents ne peuvent aller récupérer des affaires oubliées après la classe.

Une réunion d’information a lieu en début d’année dans chaque classe.

Certaines réunions (ESS, Equipe éducative…) imposent votre présence. Elles peuvent avoir lieu hors ou sur temps de classe.

Chaque enfant a un cahier de liaison dans lequel les parents prennent connaissance des informations concernant la vie de l’école ou de la classe en les signant. Les parents doivent contrôler et signer le livret semestriel. Ils sont également informés par les travaux de la classe et les cahiers qui leur sont régulièrement communiqués. En fin d’année scolaire, ils prennent connaissance et signent le dossier scolaire qui suit l’enfant tout au long de sa scolarité. 

 

8. L’éducation physique et sportive

Pour les jours d’activités sportives, une tenue (chaussures et vêtements) adaptée est demandée. Pour les séances à la salle de sport, chaque élève doit avoir une paire de chaussures propre dans un sac.

L’élève qui aura oublié ses affaires de sport ne pourra pas participer à la séance.

En cas de dispense, un certificat médical ou un mot de la famille doit être fourni.

 

9. Les matériels, équipements, biens personnels et collectifs

La tenue vestimentaire doit être adaptée au milieu scolaire (les tee-shirts montrant une partie du ventre, les vêtements à bretelles qui laissent voir en partie les seins, les chaussures ne tenant pas aux pieds, celles ayant un talon prononcé et celles ayant des effets lumineux sont proscrits). Les jupes et shorts devront arriver à mi-cuisses. Les téléphones portables et montres connectées sont interdits.

Tout objet de valeur apporté par l’élève est sous la responsabilité des parents. En cas de perte, aucune réclamation ne sera acceptée.

Seules les billes, les cordes à sauter et les élastiques à partir du CP sont autorisées dans la mesure où ils favorisent la vie sociale et la sécurité de la cour de récréation. Ces jeux peuvent être immédiatement interdits si on constate qu’ils provoquent de la malveillance. 

 

Chaque élève devra avoir en sa possession le matériel demandé et le renouveler selon les besoins.

Chacun est tenu de respecter le matériel de l’école (classe, cour).

En cas de dégradation, le matériel sera remplacé et facturé.

 

10.  Les sorties scolaires

Certaines sorties nécessitent la présence d’adultes pour assurer l’encadrement nécessaire. Les accompagnateurs devront signer une charte les informant de leur rôle.

Lors des sorties scolaires, certaines photographies peuvent être prises en fonction du droit à l’image signé dans les documents de rentrée (article 9 du code civil) et prises uniquement par les enseignants.

 

11.  La violence et le harcèlement

Chaque élève s’oblige à une attitude correcte et à un langage courtois avec l’ensemble des élèves et des adultes de l’établissement (pas de grossièretés, pas de surnoms désagréables, pas de violence verbale ou physique, tout ce qui peut être contraire à la bonne entente et au respect mutuel).

Les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître ou du personnel de l’école et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci. 

Les insultes, l’intimidation, le harcèlement et le colportage de mensonges sont interdits.  Les moqueries ou le rejet vis-à-vis d’un enfant différent sera réprimandé. 

Les parents préviendront de tout incident survenu sur temps scolaire afin que le nécessaire soit fait à l’école.

 

12-Les sanctions

Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves, des maîtres ou du personnel de l’école, peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

Le choix de la sanction s’effectue en fonction de : la gravité de la faute, des circonstances, de la récurrence des actes.

Une démarche éducative est recherchée : dialogue, rappel au règlement, réprimande, demande de pardon.

Une sanction disciplinaire peut être prononcée : avertissement, privation de droit, mise à l’écart. Le conseil des maîtres peut décider d’une retenue, d’une mesure conservatoire avec une remise temporaire ou d’une exclusion.

Un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres pourra être isolé de ses camarades, momentanément et sous surveillance.

Dans les cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen du conseil des maîtres.  Une mesure conservatoire à l’égard de l’élève pourra être prise en attente d’un Conseil des maîtres ou d’une équipe éducative en lui interdisant l’accès de l’établissement.  Le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées pourront participer à cette réunion. S’il apparaît, après une période probatoire d’un mois,  qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise.

Toute vie en collectivité nécessite un règlement qui précise les contraintes de son fonctionnement, fixe les devoirs des personnes et définit leurs responsabilités réciproques. Le but du présent règlement est de contribuer à la qualité de vie et à l’efficacité du travail. Il s’impose à tous.
L’école Saint joseph est un établissement catholique d’enseignement lié à l’Etat par un contrat d’association.